Conditions générales de vente

Orange, le logo Orange et tout autre nom ou logo Orange utilisés sur ce site Orange dont l’adresse URL est https://topup.orange.com sont des marques déposées par Orange Brand Services Limited, une société du Groupe.

  1. Objet

    Les présentes Conditions Générales de vente (ci-après les « Conditions Générales ») ont pour objet de régir les conditions dans lesquelles le service Orange Top-Up / Transfert Pays (ci-après « Le Service ») accessible sur le site internet topup.orange.com / transfertpays.orange.com (ci-après le « Site ») est proposé à tout utilisateur (ci-après le « Client ») du Site, ce Service permettant au client le transfert d’un crédit de communication en vue du chargement des comptes mobiles prépayés d’un bénéficiaire de différents pays à travers le monde, dans lesquels les opérateurs mobiles partenaires du service Orange Top-Up / Transfert Pays sont présents. Le rechargement du mobile prépayé du bénéficiaire est réalisé immédiatement.

    En utilisant le Service de transfert de crédit de communication en vue du chargement des comptes mobiles prépayés, ainsi que pour toute utilisation du Site quelle qu’elle soit, le client accepte entièrement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Ces présentes Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

  2. Définitions

    Service :
    Le Service est le service Orange Top-Up / Transfert Pays qui permet le transfert de crédits de communications téléphoniques en vue du rechargement de comptes mobiles prépayés de Bénéficiaires, clients des Opérateurs mobiles partenaires. Le Service est proposé au Client à travers un Site Internet accessible en ligne à l’adresse URL : topup.orange.com / transfertpays.orange.com.

    Client :
    Le Client est la personne qui commande et paie le Service afin d’effectuer le rechargement de Crédit pour le compte du Bénéficiaire.

    Bénéficiaire :
    Le Bénéficiaire est la personne pour le compte de laquelle le chargement est effectué par le Client via le Service. Le Bénéficiaire est titulaire d’un compte mobile prépayé auprès d’un des Opérateurs mobiles partenaires du Service. Le Bénéficiaire est individuellement identifié par son numéro d’appel téléphonique au format international (+code pays+numéro d’appel).

    Opérateur mobile partenaire du Service :
    Un opérateur mobile partenaire du Service est un des opérateurs de communications mobiles avec lesquels Orange Link SAS dispose des moyens techniques et accords contractuels adaptés aux fins de réaliser le rechargement des comptes mobiles prépayés dans les conditions des CGV. La liste en vigueur des opérateurs mobiles partenaires est disponible sur le Site.

    Crédit :
    Le Crédit est un crédit de communications téléphoniques qui, dans le cadre de la fourniture du Service, est transféré sous forme de rechargement du compte mobile prépayé du Bénéficiaire. Un Crédit est défini par un montant libellé en unité de crédit de communications mobiles : pour la plupart des Opérateurs mobiles partenaires l’unité de crédit de communications est la devise locale du pays dans lequel l’Opérateur exerce son activité. Ce montant, ci-après désigné « Valeur Faciale », correspond à la recharge qui est effectivement créditée et disponible sur le compte mobile du Bénéficiaire.

  3. Description et Modalités du Service

    Orange Link SAS ne fournit pas de service de télécommunications et est uniquement un revendeur de Crédit de communication des Opérateurs mobiles partenaires de télécommunication, en vue du rechargement de comptes mobiles prépayés de Bénéficiaires, clients de ces Opérateurs. Orange Link SAS n’assure pas le service de bout en bout, le service téléphonique dans le cadre duquel le rechargement est effectué étant fourni par l’Opérateur mobile de télécommunications. Les crédits de communication de ces Opérateurs mobiles de télécommunication sont transférés au profit du Bénéficiaire, abonné de l’Opérateur, sans recours contre Orange Link SAS en cas de manquement de l’Opérateur mobile de télécommunication. Les différends relatifs à la qualité du service, le nombre de minutes ou de tout autre service de télécommunications fourni par l’Opérateur, le coût, la durée de validité du crédit ou toute autre condition du crédit de télécommunication mobile transféré doivent être traités directement avec l’Opérateur mobile partenaire.

  4. Conditions du rechargement, de commande et de paiement

    4.1. Conditions du rechargement

    Le Site permet uniquement de recharger les comptes prépayés des clients des Opérateurs mobiles destinataires l’acceptant et ayant fait l’objet d’un accord avec Orange Link SAS. Les Opérateurs acceptant ce rechargement peuvent changer sans préavis, leur liste étant publiée sur le Site. La liste des territoires et celle des Opérateurs de réseaux mobiles peuvent faire l’objet de modifications.

    La recharge effectuée n’a pas de valeur monétaire. Elle n’est ni échangeable, ni remboursable. Le nombre de minutes est variable en fonction des conditions et offres tarifaires de chaque Opérateur destinataire. Le montant de rechargement indiqué peut également changer sans préavis suivant les modifications apportées par les Opérateurs destinataires. De même, l’Opérateur destinataire peut appliquer des frais de tous types comme des impôts, taxes ou autres, sans préavis, pouvant réduire ainsi le crédit associé au montant facial du rechargement en fonction de ces évolutions, et ce à tout moment. Orange Link SAS n’est pas responsable de ces conditions et modifications effectuées par l’Opérateur destinataire.

    La valeur de la Recharge peut faire l’objet de modifications conformément aux conditions générales de l’Opérateur mobile partenaire. Orange Link SAS n’est en aucun cas responsable des conditions générales de ces Opérateurs mobiles ou d’un quelconque changement de celles-ci.

    Une fois le chargement de Crédit effectué sur le compte mobile prépayé du Bénéficiaire, l’utilisation du crédit de communications téléphonique disponible est alors régi normalement par les conditions contractuelles préexistantes entre le Bénéficiaire et l’Opérateur mobile partenaire dont il est client. En particulier, la durée de validité de la recharge est définie par l’Opérateur mobile partenaire.

    4.2. Processus de commande

    En tant qu’Intermédiaire, Orange Link SAS prend en charge la prise de commande par le Client des rechargements de Crédit. A cette fin, Orange Link SAS propose au Client, sur le Site, une interface de commande des rechargements de Crédit. Cette interface a les caractéristiques fonctionnelles suivantes :
    – Le Client choisit un pays parmi la liste des pays proposés dans lesquels les Opérateurs exercent leur activité;
    – Le Client est ensuite invité à renseigner en ligne le numéro d’appel téléphonique du Bénéficiaire, correspondant au compte mobile prépayé à recharger : ce numéro d’appel doit être renseigné au format international (+code pays + numéro d’appel) ; puis le Client choisit un montant de Crédit parmi la liste proposée par Orange Link pour l’Opérateur concerné.

    Le prix TTC du Service est affiché au Client. Le Client doit alors renseigner les informations relatives à son moyen de paiement nécessaires au bon déroulement du paiement en ligne tel que décrit à l’Article 4.3. ci-après.
    Le Client est enfin invité à confirmer sa commande en cliquant sur le bouton « confirmer l’achat de la recharge ». Par cette action, le Client donne mandat irrévocable à Orange Link SAS de créditer pour son ordre et pour son compte, le compte mobile prépayé du Bénéficiaire. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

    Lorsque le client confirme la recharge, Orange Link SAS effectue le processus consistant à débiter le Client et à recharger le compte mobile du Bénéficiaire. Une fois effectué, le Client ne peut pas annuler ce processus de rechargement. Toute recharge mobile est définitive sans possibilité de remboursement ou d’échange. Le Client a l’entière responsabilité d’indiquer sans erreur le numéro de téléphone mobile du bénéficiaire de la recharge mobile. Orange Link SAS n’est pas notamment responsable d’un rechargement vers un numéro de téléphone destinataire incorrect ou erroné. Le Client doit s’assurer que le numéro de mobile prépayé indiqué pour recevoir la recharge mobile est correct.

    Un accusé de réception automatique de la commande est également envoyé par SMS au Numéro de Téléphone Portable indiqué par le Client lors de l’inscription.

    4.3. Conditions et modalités de paiement

    Le paiement devra s’effectuer par carte de crédit ou par tout autre moyen spécifié sur le Site. Tout moyen de paiement peut être modifié sous la responsabilité d‘Orange Link SAS.
    Orange Link SAS se réserve le droit de rejeter la commande d’un Client avec lequel elle aurait rencontré des problèmes de paiement.

  5. Prix

    Les prix des services mentionnés sur le Site, qui s’entendent toutes taxes comprises, sont ceux en vigueur au moment de la consultation du Site et de la validation de la commande par le Client. Le contenu et le prix des offres faites sont susceptibles d’être modifiés en fonction de l’évolution de l’offre des Opérateurs et également en fonction des fluctuations des taux de change des devises respectives des pays dans lesquels les Opérateurs ont établi leur activité.

  6. Limitations

    Le client est informé qu’Orange Link SAS applique des règles d’utilisation du service qui sont les suivantes :

    – Montant maximum autorisé par jour : 60€
    – Montant maximum autorisé par mois : 120€
    – Nombre de transactions autorisées par jour: 5
    – Nombre de transactions autorisées par mois: 12
    – Restriction CB : Couple adresse IP/pays,
    – CB valide sur le site : Visa et MasterCard,
    – CB non valide sur le site : carte professionnelle ou une carte commerciale, carte à autorisation systématique, e-carte et carte virtuelle,

    En outre, Orange Link SAS peut suspendre l’utilisation du service par le Client en cas de fraude ou de tentative de fraude du Client au Service, notamment lors des opérations de transfert de crédit de communication effectuées par le Client.

  7. Cas d’annulation d’une commande validée

    Dans le cas où une opération de transfert de crédit échoue après la validation de la commande, et quelle qu’en soit la raison (compte mobile inéligible, refus de l’Opérateur, incident technique…), la commande correspondante du Client est alors annulée. Le paiement du Client correspondant à cette commande est également annulé. Orange Link SAS envoie un courrier électronique au Client afin de lui notifier l’annulation de sa commande et du paiement correspondant. .

  8. Renonciation au droit de rétractation

    Étant donné que la Recharge est un service à exécution immédiate, et conformément à l’article L.221-28-1° du code de la consommation, le client accepte expressément de renoncer au droit de rétractation dans le délai de 14 jours, dès lors que l’utilisation par le Bénéficiaire du Crédit aura débuté avant l’expiration de ce délai de 14 jours.
    L’acceptation du démarrage immédiat de la fourniture du Service et la renonciation expresse au droit de rétractation est formalisée lors de la validation de la commande. En conséquence, les achats de recharges de crédits sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation.

  9. Responsabilité

    Orange Link SAS et l’Opérateur (ci-après désignés les « Fournisseurs ») fourniront leurs meilleurs efforts afin d’assurer au Service la meilleure disponibilité et qualité possible. Les Fournisseurs s’efforceront de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Les Fournisseurs se réservent toutefois, notamment pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au Service, sans que cette interruption puisse ouvrir droit à une quelconque indemnité au bénéfice du Client ou du Bénéficiaire. Les Fournisseurs mettent en place des moyens nécessaires à la bonne marche du Service. Ils prennent les mesures nécessaires au maintien de la continuité et de la qualité du service. A ce titre, la responsabilité des Fournisseurs ne sera pas engagée en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de cassation. En toute hypothèse, les Fournisseurs ne sauraient être en aucun cas tenue de réparer d’éventuels dommages indirects subis par le Client ou le Bénéficiaire à l’occasion de l’utilisation du Service. Les dommages indirects sont ceux qui ne résultent pas exclusivement et directement de la défaillance des Fournisseurs ; on entend notamment par dommages indirects les pertes d’exploitation et les préjudices commerciaux. La responsabilité des Fournisseurs pour quelque cause que ce soit ne pourra être engagée que dans le cas d’une faute prouvée dans l’exécution des prestations dûment commandées par le Client. La responsabilité des Fournisseurs en cas d’inexécution partielle ou totale de leurs propres obligations contractuelles est limitée au montant du prix perçu par les Fournisseurs. Enfin, les Fournisseurs sont dégagés de toute responsabilité en matière d’utilisation de la carte bancaire qui relève du contrat porteur carte bancaire entre le Client et la banque du Client.
    Le site est habituellement disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, Orange Link SAS se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès au site pour des travaux d’entretien et de réparation du site.

    Il est rappelé qu’Orange Link SAS ne fournit pas de services de télécommunications mobiles et il agit uniquement en tant que revendeur de Recharges de Crédit. Par conséquent, Orange Link SAS ne peut garantir que les services mobiles fournis par les Opérateurs de téléphonie mobile seront exécutés sans aucun défaut ou interruption, et ne peut être tenue responsable de la qualité de performance de ces services mobiles.

  10. Inscription

    Afin de pouvoir bénéficier du Service, le Client doit créer son propre compte.
    Lors de la création de son compte, le Client devra apporter des renseignements précis, complets et à jour, tel qu’il est demandé sur le formulaire d’inscription. Le Client atteste que les renseignements fournis sont exacts, précis et complets et accepte de les mettre à jour si nécessaire.

    Une fois inscrit, le Client reçoit un nom d’utilisateur et un mot de passe et est entièrement responsable de toute activité se produisant sous son compte, y compris de l’utilisation non autorisée de sa carte de crédit. Le Client doit immédiatement notifier tout usage non autorisé de son compte à l’adresse suivante : contact@transfertpays.com ou contact@top-up.orange.com

    Le client doit être d’âge légal pour utiliser le service d’achat de recharge sur le Site. Orange Link SAS ne saurait être tenue responsable d’utilisation réalisée par les clients ayant enfreint cette règle.
    En conséquence, les mineurs doivent obtenir l’autorisation de leurs parents (ou des personnes détenant l’autorité parentale sur le mineur), pour acheter du Crédit de Communication à des fins de rechargement.

  11. Service client et réclamations

    – Pour toute question ou information relative aux présentes Conditions Générales ou au Service, le client peut contacter notre service clientèle :

    Par courriel : contact@transfertpays.com ou contact@top-up.orange.com

    – Toute réclamation devra être transmise à Orange Link SAS au plus tard un mois à compter à la date de l’événement sous peine de déchéance, et formulée par écrit par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante :

    Orange Link SAS

    Orange Top-Up / Transfert Pays
    Service Client
    78, Rue Olivier de Serres
    75015 PARIS

    Toute demande devra comporter les éléments suivants :
    – le pays et le numéro du mobile du destinataire du rechargement,
    – la date et l’heure de la commande.
    – la référence de transaction,
    – l’identifiant du compte utilisateur,
    – le motif précis de la réclamation.

  12. Droit d’accès aux fichiers et données personnelles

    La société Orange Link SAS est amenée à collecter, lors de la commande du Service par un client, des données à caractère personnel concernant ledit client (ex : numéro de téléphone, e-mail) et le Bénéficiaire (numéro de téléphone).

    Cette collecte permet à Orange Link SAS de traiter la commande mais aussi de pouvoir améliorer ses services à l’égard de ses clients ou de leur transmettre notamment des informations sur ses services. En utilisant les services de Orange Link SAS, tout client accepte d’une part, le traitement de ses données et, d’autre part, de recevoir gratuitement des offres commerciales.
    Aux fins de l’exécution du présent contrat, le numéro de téléphone mobile du Bénéficiaire fera l’objet d’un transfert vers l’Opérateur mobile du Bénéficiaire, établi dans un pays qui peut, le cas échéant, être hors de l’Union européenne. Ces données pourront également être transférées à tout prestataire ou sous-traitant intervenant pour la fourniture du Service.

    Conformément aux articles 38, 39, et 40 de la loi n°78-17 dite loi Informatique, fichiers et Libertés du 06 janvier 1978 (loi n°78-17) modifiée, le client dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression de toutes données personnelles le concernant obtenues par Orange Link SAS lors de l’utilisation du Service.
    Pour ce faire merci d’adresser votre demande à contact@transfertpays.com ou contact@top-up.orange.com ou à l’adresse du service client mentionnée à l’article 11.

  13. Cookies

    Nous informons le client que lors de ses visites sur le Site, un ou plusieurs « cookies » peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un petit fichier enregistré sur le disque dur du client. Ce fichier ne permet pas d’identifier le client de façon nominative, mais enregistre certaines informations relatives à sa navigation (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, adresse IP, etc …). Les informations récoltées le sont notamment à des fins statistiques. Ces données ne sont pas transmises à des tiers, toutefois en cas de comportements illicites sur le site, ou d’une demande émanant d’une autorité judiciaire, ces données pourraient être communiquées à la justice.

  14. Droit applicable et litiges

    Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
    Sous réserve de l’application des dispositions de l’article 48 du Nouveau Code de procédure civile, en cas de contestation relative à l’interprétation, l’exécution et/ou la validité des présentes conditions générales, et dans le cas où un règlement à l’amiable en cas de litige n’aurait pu aboutir, compétence expresse est attribuée aux Tribunaux de PARIS, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, dans toute procédure, contradictoire ou non, et même en cas de procédures d’urgence.

  15. Mentions légales

    Version du 13 Décembre 2016.
    Le site est édité par la société Orange Link SAS, au capital de 27 750 euros, RCS PARIS 501 614 788 – 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS (ci-après la « Société »). Téléphone : +33 (0)1 44 44 22 22.

    Directeur de la publication : Frédéric BLEHAUT

    Hébergeur :
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